Les institutions membres invitées à contribuer aux Lignes directrices de l’AISS

Les institutions membres invitées à contribuer aux Lignes directrices de l’AISS

L’Association internationale de la sécurité sociale (AISS) a lancé une première phase de consultation auprès de ses membres sur les nouvelles Lignes directrices et les Lignes directrices révisées. Six séries de Lignes directrices sont désormais ouvertes à la consultation et quatre autres suivront dans les mois à venir.

Les Lignes directrices de l’AISS sont les seules standards internationaux en matière d’administration de la sécurité sociale et couvrent actuellement 15 domaines différents. Chaque série est révisée tous les six ans afin d’y intégrer les dernières nouveautés. Au besoin, des sections ou des chapitres supplémentaires peuvent être ajoutés après trois ans. Au cours du triennium 2023-2025, neuf séries de Lignes directrices de l’AISS font l’objet d’une révision, en parallèle de l’élaboration de nouvelles Lignes directrices de l’AISS en matière de solutions administratives pour les soins de longue durée.

Le processus de révision et de production des Lignes directrices est géré par les commissions techniques (CT) de l’AISS, qui ont mené des discussions détaillées pendant le Forum annuel des CT en juin 2024. Il est désormais crucial pour l’AISS que le plus grand nombre possible de ses 364 membres représentant 163 pays fassent part de leurs remarques et commentaires afin de veiller à une qualité et à une représentation maximales.

Neuf Lignes directrices révisées et une nouvelle série de Lignes directrices sur les soins de longue durée

Les institutions membres de l’AISS ont un mois pour transmettre leurs observations sur chaque série de nouvelles Lignes directrices ou de Lignes directrices révisées. L'AISS recueillera également l’avis d’experts et d’organisations internationales. La page Web consacrée à la consultation sur les Lignes directrices de l’AISS fournit des informations plus détaillées à ce sujet. L'AISS informera ses membres dès qu’une série de Lignes directrices sera ouverte à la consultation.

Les six premières séries de Lignes directrices ouvertes à la consultation sont les suivantes: erreur, évasion et fraude dans les systèmes de sécurité sociale; investissement des fonds de la sécurité sociale; prévention des risques professionnels; promotion de la santé sur le lieu de travail ; recouvrement des cotisations et conformité ; et retour au travail et réintégration professionnelle. Dans les mois à venir, des consultations auront également lieu pour les Lignes directrices révisées suivantes: bonne gouvernance; technologies de l'information et de la communication; qualité des services.

En outre, une consultation sera menée sur les Lignes directrices de l’AISS en matière de solutions administratives pour les soins de longue durée. Il s’agit d’un domaine prioritaire pour l’AISS durant le triennium 2023-2025, qui est mis en avant lors de nombreux événements et webinaires, dans plusieurs articles analytiques et rapports, et faisant l’objet d’un projet transversal des commissions techniques.

Présentation au Forum mondial de la sécurité sociale 2025

Après les consultations, le Secrétariat général de l’AISS travaillera de concert avec la ou les commission(s) technique(s) concernée(s) pour finaliser les Lignes directrices. Les versions finales seront examinées lors du Forum des commissions techniques en juin 2025, avant d’être présentées au Forum mondial de la sécurité sociale qui se tiendra à Kuala Lumpur, Malaisie, du 29 septembre au 3 octobre 2025.