La suite du présent document comporte deux parties:

La Partie A, intitulée Retour au travail: conditions, principes et lignes directrices de base, porte sur l’identification des parties prenantes, le fondement juridique du programme et la nécessité d’avoir pour référence de bonnes pratiques internationales. Elle traite aussi des moyens dont dispose une institution de sécurité sociale pour influencer le système.

La Partie B, intitulée Retour au travail: principes et lignes directrices spécifiques, porte sur sept aspects spécifiques, qui constituent une préoccupation commune à l’ensemble des institutions de sécurité sociale lorsqu’elles mettent en œuvre un programme de retour au travail.

Au sein de chaque partie, les lignes directrices sont regroupées selon des aspects spécifiques des programmes de retour au travail. Elles sont présentées comme suit:

Ligne directrice. La ligne directrice est formulée le plus clairement possible.

Structure. Structure proposée pour l’aspect spécifique d’un programme de retour au travail et susceptible de permettre l’application de la ligne directrice et de faciliter le respect du principe sur lequel elle repose. Une structure solide est indispensable au bon déroulement de tout programme de retour au travail. Elle doit garantir une répartition appropriée des compétences opérationnelles et des compétences en matière de surveillance, et permettre que les personnes impliquées soient aptes à occuper leur poste et puissent être tenues pour responsables.

Mécanismes. Il peut exister différents moyens d’appliquer une ligne directrice. Les mécanismes proposés pour un programme de retour au travail sont conçus pour assurer des contrôles appropriés, des processus, une information et des mesures incitatives de nature à favoriser l’efficacité du processus décisionnel, à garantir une exécution satisfaisante des tâches dans les délais requis, à permettre d’obtenir des résultats satisfaisants et de conduire régulièrement des examens et évaluations.