Excellence en administration

  • Lignes directrices de l'AISS:
  • Prévention des risques professionnels

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Prévention des risques professionnels -
Structure des Lignes directrices de l’AISS en matière de prévention des risques professionnels

Les lignes directrices suivantes sont organisées en deux parties:

La partie A, intitulée Conditions essentielles des programmes de prévention, traite des questions structurelles devant être prises en compte par les institutions de sécurité sociale si ces dernières souhaitent pouvoir soutenir et faciliter l’adoption d’approches préventives en collaboration avec et pour les entreprises.

La partie B, intitulée Activités et services de prévention, traite quant à elle des activités et des services de prévention pouvant être proposés.

Pour chaque partie, les lignes directrices se regroupent selon les éléments constitutifs du programme de prévention. Elles sont présentées comme suit:

Ligne directrice. La ligne directrice est énoncée de la façon la plus claire possible.

Structure. Il s’agit d’une proposition de structure pour un aspect spécifique du programme de prévention, susceptible d’appuyer l’application d’une ligne directrice et de favoriser la promotion du principe d’investissement sous-jacent. Pour un fonctionnement efficace du programme de prévention, il s’avère indispensable de mettre en place une structure solide. Cette dernière doit garantir la répartition adéquate des tâches opérationnelles et de supervision, ainsi que l’aptitude et les responsabilités des personnes impliquées.

Mécanismes. Il existe différents moyens de mettre en œuvre ces lignes directrices. Les mécanismes proposés pour le programme de prévention ont été élaborés en vue de garantir les contrôles, la communication, les incitations et les processus appropriés afin de favoriser des décisions efficaces, une mise en œuvre adéquate, pertinente et respectueuse des délais, des résultats positifs, ainsi qu’un suivi et une évaluation réguliers.